Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE SAME
M. Mounir SAHTAL

Numéro de dépôt :
4383896
Date de dépôt :
23/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2027
THE SAME de Mounir SAHTAL

Présentation de la marque THE SAME

Déposée par voie électronique le 23 août 2017 par monsieur Mounir SAHTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE SAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Mounir SAHTAL domicilié(e) 32 boulevard de la seine - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mounir SAHTAL domicilié(e) 32 BOULEVARD DE LA SEINE - 92000 - NANTERRE - France.

La marque THE SAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SAME arrivera à expiration en date du 23 août 2027.

Mounir SAHTAL a également déposé les autres marques suivantes : ELITISTE , THE S AME


M. Mounir SAHTAL - 32 boulevard de la seine - 92000 - Nanterre - France


M. Mounir SAHTAL - 32 BOULEVARD DE LA SEINE - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.